Conditions générales d'utilisation
En vigueur depuis le 13 août 2026
Les versions antérieures sont conservées et communicables sur demande.
Les présentes conditions générales d'utilisation régissent l'accès au site www.lucasmaths.com et l'usage des contenus qui y sont proposés, à compter du 13 août 2026.
Article 1 : Définitions
Les termes assortis d'une majuscule renvoient aux définitions suivantes :
L'« Éditeur » désigne Monsieur Lucas Markarian, entrepreneur individuel (EI), SIREN 904 280 112, dont le siège est situé 50 rue Saint Jean du Désert, 13012 Marseille.
Le « Site » désigne le site internet accessible à partir du lien URL https://www.lucasmaths.com et ses sous-domaines, notamment l'Espace personnel accessible à l'adresse school.lucasmaths.com, permettant d'accéder à un espace de consultation de contenus fournis par l'Éditeur.
L'« Utilisateur » désigne toute personne naviguant sur le Site.
L'« Espace personnel » désigne l'espace en ligne accessible par identifiants à l'adresse school.lucasmaths.com, dans lequel sont mis à disposition les contenus achetés. L'identité de l'hébergeur figure dans les mentions légales et dans la politique de confidentialité.
Le « Service » désigne l'ensemble de ce que l'Éditeur met à disposition sur le Site, à titre gratuit ou payant. Il comprend :
- les « Ressources gratuites » : les documents PDF mis à disposition sans contrepartie financière, notamment fiches de révision, sujets et corrections d'exercice ou d'examen blanc, accessibles après communication d'une adresse email, à laquelle le document demandé est envoyé ;
- les « Offres payantes » : les Cours en Direct, Replays, Documents numériques, Épreuves Blanches et Programme Grand Oral, tels que définis à l'article 2 des conditions générales de vente.
Les présentes conditions régissent l'usage des Ressources gratuites comme des Offres payantes. La vente des Offres payantes est en revanche régie par les conditions générales de vente, accessibles à l'adresse https://www.lucasmaths.com/cgv.
La « Commande » désigne toute souscription à une Offre payante, au sens de l'article 2 des conditions générales de vente.
Les personnes sont désignées comme suit :
| Terme | Définition |
|---|---|
| Utilisateur | toute personne naviguant sur le Site |
| Abonné | l'Utilisateur ayant communiqué son adresse email pour accéder aux Ressources gratuites, pour recevoir la lettre d'information, ou pour les deux |
| Client | l'Utilisateur ayant passé Commande |
| Élève | la personne qui bénéficie effectivement du Service, gratuit ou payant, le cas échéant mineure |
| Représentant légal | le titulaire de l'autorité parentale sur un Élève mineur |
Les « Conditions Générales d'Utilisation » ou « CGU » désignent les présentes conditions, applicables dans le cadre de la relation entre l'Éditeur et ses Utilisateurs, Abonnés et Clients, qui comprennent la politique de confidentialité disponible sur le Site.
Article 2 : Domaine d'application
2.1 Objet
Les CGU régissent l'utilisation du Site, de l'Espace personnel et du Service, que celui-ci soit gratuit ou payant.
Elles s'appliquent à tout Utilisateur, qu'il ait ou non sollicité des Ressources gratuites ou passé Commande.
2.2 Ce que régit chaque terme
Les définitions de l'article 1 n'ont pas toutes le même périmètre, et c'est voulu. Le tableau ci-dessous indique lequel commande quoi.
| Sujet | Terme qui commande | Où c'est traité |
|---|---|---|
| Rétractation, prix, paiement, facturation, livraison | Commande | conditions générales de vente |
| Propriété intellectuelle, usage personnel et non commercial, interdiction de revente et de rediffusion | Service | article 12 des présentes |
| Responsabilité, disponibilité, maintenance | Service | articles 6 et 14 des présentes |
| Règles de bonne conduite, Espace personnel, identifiants | Service | articles 6.3 et 7 des présentes |
| Données personnelles, désabonnement de la liste de diffusion | Ressources gratuites en premier lieu | article 9 des présentes et politique de confidentialité |
2.3 Accès aux CGU
Les CGU sont accessibles à tout moment sur le Site et prévalent, le cas échéant, sur toute autre version, antérieure ou à venir. Elles prennent effet à compter de leur date de mise à jour indiquée en tête des présentes.
2.4 Acceptation
Avant toute demande de Ressources gratuites ou toute Commande, l'Abonné ou le Client déclare avoir pris connaissance des CGU et les avoir acceptées.
Les CGU constituent l'intégralité des droits et obligations des parties dans le cadre de leur relation contractuelle.
2.5 Âge et capacité
En sollicitant des Ressources gratuites ou en passant Commande, l'Abonné ou le Client déclare avoir plus de 15 ans (quinze ans) et être en capacité de contracter, ou agir en qualité de représentant légal de l'Élève.
2.6 Preuve
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par le Site constituent la preuve de l'ensemble des faits, acceptations et transactions.
2.7 Portée
L'Abonné ou le Client peut demander une copie de la version des CGU qui lui était applicable à tout moment. Aucune condition spécifique, à leur initiative, ne pourra venir s'ajouter ni se substituer aux présentes.
Le fait pour l'Éditeur, à un moment donné, de ne pas se prévaloir d'un manquement ne saurait être interprété comme une renonciation à s'en prévaloir pour l'avenir.
Article 3 : Caractéristiques du Service
Présentation. Le Demandeur peut se reporter à la présentation du Service sur le Site.
Langue. Le Service est fourni en langue française.
Information. Les Services régis par les CGU sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Si des erreurs ou omissions ont pu se produire, la responsabilité de l'Éditeur ne saurait être engagée à moins qu'il ne s'agisse d'un élément substantiel de l'offre en cause.
Portée des Ressources gratuites.
Les Ressources gratuites constituent un échantillon de la méthode d'enseignement de l'Éditeur. Chacune porte sur un point de programme déterminé et ne prétend couvrir ni un chapitre, ni un niveau, ni une année scolaire complète.
La méthode se déploie dans l'ensemble des contenus proposés par l'Éditeur, gratuits comme payants : vidéos publiées en accès libre sur ses chaînes, fiches et documents téléchargeables, Cours en Direct et Replays.
Aucun de ces contenus n'est le préalable d'un autre. L'Utilisateur consulte librement ceux qui lui sont utiles, sans qu'aucune acquisition ne soit nécessaire pour tirer parti des Ressources gratuites.
Article 4 : Durée d'accès aux Ressources gratuites
a) Format et mise à disposition
Les Ressources gratuites sont mises à disposition sous forme de fichiers téléchargeables, au moyen d'un lien adressé par email. Elles peuvent revêtir tout format proposé par l'Éditeur : documents PDF, fiches imprimables, images, jeux et autres supports.
Le lien demeure actif tant que la ressource est proposée par l'Éditeur. Celui-ci peut cesser de la proposer à tout moment, sans préavis ; le lien cesse alors d'être actif.
L'Abonné est invité à télécharger la ressource dès réception du lien.
b) Usage des ressources téléchargées
L'Abonné conserve sans limitation de durée les Ressources gratuites qu'il a téléchargées.
Il n'en devient pas propriétaire. Leur usage est strictement personnel et familial. Sont notamment interdites leur reproduction, leur diffusion, leur publication, leur mise à disposition de tiers, leur revente et toute exploitation commerciale, ainsi que leur utilisation à des fins d'enseignement ou de formation par un tiers, conformément à l'article 12.
La gratuité de la mise à disposition n'emporte aucune renonciation de l'Éditeur à ses droits : une ressource gratuite n'est pas une ressource libre de droits.
Article 5 : Demande de Ressources gratuites
L'Utilisateur est dirigé vers un formulaire sur lequel il renseigne son prénom et son adresse email. Ces deux informations sont nécessaires à l'envoi de la ressource demandée.
Le formulaire comporte en outre deux champs facultatifs, dont l'Utilisateur peut se dispenser sans conséquence sur la mise à disposition de la ressource :
| Champ facultatif | À quoi il sert |
|---|---|
| Ville | informer l'Utilisateur des événements en présentiel organisés près de chez lui |
| Numéro de mobile | adresser des rappels par SMS avant une séance à laquelle il s'est inscrit |
Ces informations ne sont utilisées à aucune autre fin. Leur traitement est décrit dans la politique de confidentialité.
L'Abonné est seul responsable de l'exactitude des informations fournies. Il doit disposer d'une boîte aux lettres électronique fonctionnelle ; à défaut, il ne pourra pas recevoir le document demandé.
Après avoir lu et accepté les CGU sur ce formulaire, il est dirigé vers une page confirmant la prise en compte de sa demande.
Article 6 : Conditions d'accès au Site et au Service
6.1 Accès au Site
Le Site est accessible gratuitement à toute personne disposant d'un accès à Internet. Tous les coûts afférents (matériel, logiciel, accès à Internet) sont exclusivement à la charge de l'Utilisateur.
6.2 Accès aux Ressources gratuites
L'Éditeur fournit un lien par email permettant d'accéder aux Ressources gratuites au plus tard dans un délai de 24 heures à compter de la demande.
L'Abonné est invité à signaler la non-réception afin que l'email soit renvoyé sous 48 heures.
6.3 Espace personnel
L'accès à l'Espace personnel est régi par l'article 7.2 des conditions générales de vente.
6.4 Maintenance
Le Site et les espaces en ligne sont hébergés par des prestataires tiers, qui en assurent la maintenance technique. Les interruptions de service qui en résultent ne dépendent pas de l'Éditeur.
L'Éditeur se réserve par ailleurs la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier l'accès à tout ou partie du Site ou du Service.
Aucune de ces interruptions n'ouvre droit à indemnisation.
6.5 Responsabilité contractuelle
L'Éditeur met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer un accès continu et de qualité, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir.
Il ne peut être tenu responsable d'un dysfonctionnement du réseau, ni d'un dysfonctionnement imputable à l'un des prestataires qui interviennent dans la mise à disposition du Service : hébergeurs du Site et des espaces en ligne, services d'envoi et de suivi des emails, plateformes de stockage et de partage de fichiers, prestataires de paiement et de facturation, ni plus généralement de tout événement échappant à son contrôle raisonnable.
Article 7 : Règles de bonne conduite
7.1 Cours en Direct
Les règles de bonne conduite applicables pendant les Cours en Direct, la modération du fil de discussion et les sanctions encourues sont fixées aux articles 18.4 et 18.5 des conditions générales de vente.
7.2 Usage licite
L'Utilisateur s'engage à ne pas utiliser le Site, le Service ou les contenus à des fins illicites.
Article 8 : Compte et suppression
La suppression du compte est régie par l'article 7.3 des conditions générales de vente. Le droit à l'effacement des données est régi par l'article 7.4 des mêmes conditions et par la politique de confidentialité.
L'Abonné qui n'a jamais passé Commande ne dispose d'aucun compte. Il peut se désinscrire de la liste de diffusion à tout moment, par le lien figurant dans chaque email ou en écrivant à school@lucasmaths.com.
Article 9 : Protection des données personnelles
L'Éditeur respecte la vie privée de ses Utilisateurs, Abonnés et Clients et s'engage à ce que la collecte et le traitement de leurs données soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Les catégories de données collectées, leurs finalités, leurs bases légales et leurs durées de conservation sont décrites dans la politique de confidentialité.
Les données ne sont pas conservées au-delà de la durée strictement nécessaire aux finalités poursuivies.
Droits. Toute personne concernée dispose d'un droit d'accès, de rectification, à la limitation du traitement, d'opposition, à la portabilité, d'effacement, ainsi que du droit de ne pas faire l'objet d'une décision automatisée. Il peut retirer son consentement à tout moment.
Suivi technique. L'Utilisateur est informé que le Site et le Service peuvent comporter des dispositifs techniques permettant de suivre l'utilisation (compte connecté, adresse IP, logs de connexion), susceptibles d'être utilisés dans le cadre de la lutte anti-contrefaçon et pour prévenir une utilisation illicite.
Exercice des droits : school@lucasmaths.com
Réclamation : auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés.
Pour plus d'information, l'Utilisateur peut consulter la politique de confidentialité : https://www.lucasmaths.com/confidentialite
Article 10 : Sites partenaires et liens hypertexte
L'Utilisateur peut accéder, par les liens hypertexte présents sur le Site, à des sites tiers conçus et gérés sous la responsabilité de tiers qui ne sont pas soumis aux présentes CGU.
L'Utilisateur est invité à prendre connaissance des conditions d'utilisation et des politiques de confidentialité applicables à ces sites.
Il en va de même des réseaux sociaux et des plateformes tierces sur lesquels l'Éditeur est présent ou vers lesquels le Site renvoie. L'usage que l'Utilisateur en fait est régi par les conditions de ces plateformes, auxquelles il lui appartient de se conformer.
L'Éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces conditions, sur la modération de ces plateformes ni sur la disponibilité des comptes ou des contenus qui y sont publiés. Il ne peut être tenu responsable d'une suppression de compte, d'un bannissement ou d'un litige survenant entre l'Utilisateur et l'une de ces plateformes.
Aucun contrôle sur ces sites n'est exercé par l'Éditeur, qui décline toute responsabilité s'agissant de leur contenu.
Si un site tiers dirige ses utilisateurs vers le Site, l'Éditeur se réserve la possibilité de demander la suppression du lien s'il estime que celui-ci n'est pas conforme à ses droits et intérêts légitimes.
Article 11 : Force majeure
L'exécution des obligations de l'Éditeur est suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure.
Sont considérés comme tels, outre ceux habituellement reconnus par la jurisprudence : les grèves ou conflits sociaux, les désastres naturels, les incendies, l'interruption des télécommunications, les épidémies et pandémies, l'interruption de l'approvisionnement en énergie, l'interruption des communications ou des transports.
L'Éditeur ne peut être tenu responsable des indisponibilités, ralentissements ou défaillances du réseau Internet, sauf négligence avérée de sa part.
Constitue également un cas de force majeure la défaillance d'un prestataire intervenant dans la mise à disposition du Service, hébergement, envoi d'emails, stockage de fichiers, paiement ou facturation, lorsqu'elle présente les caractères d'extériorité, d'imprévisibilité et d'irrésistibilité mentionnés ci-dessus.
Les défaillances de prestataires qui ne présentent pas ces caractères relèvent de l'article 6.5.
Les prestations d'enseignement sont dispensées personnellement par Lucas Markarian. Elles ne peuvent faire l'objet d'aucun remplacement.
En cas d'empêchement de l'Éditeur (maladie, accident ou autre cause indépendante de sa volonté), la fourniture du Service est suspendue et l'Utilisateur en est averti dans un délai raisonnable. Les Cours en Direct sont reportés à la date la plus proche possible, dans les conditions de l'article 15 des conditions générales de vente.
Article 12 : Propriété intellectuelle
L'Éditeur est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au Site et au Service.
Ces droits portent notamment sur tous les contenus, textes, images, vidéos, graphismes et logos figurant sur le Site ou constituant les supports délivrés dans le cadre du Service.
Pour les contenus tiers, les droits de propriété sont notés en référence. Les sujets zéro et sujets d'examens officiels sont exclus de ces droits : ces documents sont disponibles publiquement sur les sites gouvernementaux et sont transmis par l'Éditeur pour en faciliter l'accès.
L'accès au Site et au Service ne confère aucun droit de propriété intellectuelle à l'Utilisateur. Celui-ci ne peut, en aucun cas, reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier, adapter ou exploiter tout ou partie du Site et du Service sans autorisation écrite préalable.
Cette règle vaut pour l'ensemble des contenus conçus par l'Éditeur, qu'ils soient mis à disposition gratuitement ou contre paiement : fiches, sujets, corrigés, cahiers, jeux, vidéos et tout autre support.
L'Utilisateur en dispose pour son seul usage personnel et familial. Sont notamment interdites leur reproduction, leur diffusion, leur publication, leur mise à disposition de tiers, leur revente, toute exploitation commerciale, ainsi que leur utilisation à des fins d'enseignement ou de formation par un tiers.
La gratuité de la mise à disposition n'emporte aucune renonciation de l'Éditeur à ses droits : un contenu gratuit n'est pas un contenu libre de droits.
Les conditions d'usage propres aux offres payantes, notamment l'interdiction d'enregistrer, de copier ou de rediffuser un Cours en Direct ou un Replay et l'interdiction de partager les identifiants d'accès, sont fixées aux articles 4.2 et 11 des conditions générales de vente.
L'exploitation non autorisée pourra faire l'objet de toute action appropriée, notamment d'une action en contrefaçon.
Article 13 : Évolution des présentes conditions
L'Éditeur peut modifier les présentes conditions à tout moment.
La version applicable à une demande de Ressources gratuites ou à une Commande est celle en vigueur au jour de cette demande ou de cette Commande. Une modification postérieure ne peut être opposée pour une demande ou une Commande antérieure.
Chaque article porte sa date de dernière mise à jour. Les versions successives sont archivées et peuvent être communiquées sur demande.
Les modifications ne s'appliquent pas aux Services déjà souscrits, sauf pour les clauses liées à l'évolution technique du Service, dès lors qu'il n'en résulte ni augmentation de prix, ni altération de la qualité ou des caractéristiques auxquelles l'Utilisateur a subordonné son engagement.
Article 14 : Responsabilité
Sauf dans les conditions des garanties légales applicables, l'Éditeur n'est tenu à aucune obligation de résultat s'agissant des Ressources gratuites.
La nature de l'engagement pédagogique de l'Éditeur, l'absence de garantie de résultat et le régime des témoignages sont fixés aux articles 13.1 et 11.4 des conditions générales de vente.
Article 15 : Généralités
Les CGU sont régies par le droit français et rédigées en langue française. En cas de traduction, seul le texte français fait foi.
La nullité d'une clause n'entraîne pas la nullité des CGU. L'inapplication temporaire ou permanente d'une clause ne vaut pas renonciation aux autres clauses ni renonciation à s'en prévaloir pour l'avenir.
Les prestations étant dispensées personnellement par Lucas Markarian, le présent contrat ne peut être cédé à un tiers.
Médiation. Les conditions de recours à la médiation de la consommation sont précisées à l'article 16 des conditions générales de vente.
Article 16 : Contact
Toute question relative au Site, aux Ressources gratuites, aux offres payantes, aux présentes conditions ou à l'exercice des droits qu'elles prévoient est adressée à school@lucasmaths.com.
Par courrier : Lucas Markarian EI, 50 rue Saint Jean du Désert, 13012 Marseille.
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